Mentions légales & confidentialité
Dernière mise à jour : [date]. Les éléments entre crochets sont à compléter avec vos informations officielles.
Éditeur du site
Raison sociale : [Société éditrice — ex. SARL …]
Forme & capital : [forme juridique, capital] — RCS / matricule : [n°]
Siège : [adresse complète]
Directeur de la publication : [nom] — Contact : lab@hygiesys.org
Hébergement
Le site et la plateforme sont hébergés sur une infrastructure conforme à l'hébergement des données de santé (HDS). Hébergeur : [nom & coordonnées de l'hébergeur HDS]. Les données de santé sont chiffrées (AES-256) et les traitements d'intelligence artificielle sont exécutés localement.
Protection des données personnelles
HygieSys traite des données à caractère personnel dans le respect de la réglementation applicable (RGPD pour l'Union européenne ; en Tunisie, loi organique n°2004-63 et Instance nationale de protection des données personnelles — déclaration INPDP : [référence]).
Finalités : gestion de l'hygiène, de la conformité et de la relation commerciale. Base légale : exécution du contrat et intérêt légitime. Durée de conservation : [durée].
Vos droits : accès, rectification, effacement, opposition, portabilité. Pour les exercer : lab@hygiesys.org. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de l'autorité compétente.
Cookies
Ce site n'utilise pas de cookies de suivi publicitaire. Seuls des cookies strictement nécessaires au fonctionnement peuvent être déposés. Si des outils de mesure d'audience sont ajoutés, un bandeau de consentement sera mis en place au préalable. [à ajuster selon les outils réellement déployés]
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus (marque HygieSys, textes, visuels, logiciel) est protégé. Toute reproduction sans autorisation est interdite.